Yves Ruelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ruelle (Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut
=
"
2010-09-01
"
eleve_ira
=
"
Bastia
"
JORFTEXT000023087190
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2010
16/11/2010
De:
Ruelle (Yves, Patrick, Georges)
délégué interrégional des impôts à la délégation interrégionale du Sud-Est à Marseille ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
38
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000819088
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2007
02/01/2007
De:
Ruelle (Yves)
chef des services fiscaux
Objet:
délégué interrégional des impôts et détaché, en cette qualité
délégué interrégional Sud-Est Réunion
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-06-17
"
JORFTEXT000000413912
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2002
04/09/2002
De:
Ruelle (Yves, Patrick)
chef des services fiscaux à Avignon ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
nomination
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Ruelle (Yves)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-08-31
"
JORFTEXT000000777054
(source JORF)
nomination
07 Mars 2002
07/03/2002
De:
Ruelle (Yves)
direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1999-12-01
"
JORFTEXT000000579599
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Ruelle (Yves)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1996-03-16
"
JORFTEXT000000376389
(source JORF)
nomination
23 Avril 1996
23/04/1996